Marque renouvelée - Marque en vigueur

STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901
STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3455588
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/10/2026
STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901 de STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB domicilié(e) La Piverdière, Chemin de la Taupinais, CS 53909 - 35039 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 366 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB 1901 arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : 1901 - 2001 CENTENAIRE STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB FONDE EN 1901 , ROAZHON PARK , CELTICO , BREIZHICO


STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB, Société Anonyme Sportive Professionnelle - La Piverdière, Chemin de la Taupinais, CS 53909 - 35039 - RENNES CEDEX - France - SIREN 344366232


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630463 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, produits colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires, dentifrices.

Bougies d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; récipient d'emballage métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres et conteneurs métalliques, insignes et badges métalliques, porte-clés métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs manuels, rasoirs électriques.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de données, du son ou des images ; téléphones, appareils photographiques, caméras ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés). Supports d'enregistrement optiques ou magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; cassettes audio et vidéo, disques à grande capacité de stockage, CD audio, CD-Rom et DVD.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, lampes de poche, lampes électriques, lampions, cafetières électriques, glacières.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqués non compris dans d'autres classes, à savoir : – services de vaisselles ; boîtes à cigares ; cigarettes ou allumettes ; insignes, épingles de cravates, portes-clefs, boutons de manchettes, médailles et monnaies. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, chronomètres, chronographes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, crayons, stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes – à savoir : bavoirs ; mouchoirs de poche ; serviettes de toilette ; essuie-mains ; cache-pots ; dessous de carafes ; dessous de chopes à bières ; linge de table ; nappes ; serviettes de tables ; rideaux, stores ; sacs à ordure ; billets (tickets) ; confettis ; drapeaux ; écriteaux ; écussons (cachets) ; enseignes ; étiquettes ; fanions, jetons de contrôle ; timbres-poste ; boîtes de rangement et d'emballage ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; carnets de papier ; emballages pour bouteilles ; enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; sacs ; sachets ; enveloppes ; pochettes pour l'emballage ; affiches ; aquarelles ; cartes postales ; cartes de vœux ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines ; images ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes ; tableaux (peinture) ; objets d'art lithographiés ou gravés. Livres, revues, journaux, magazines, guides. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films, feuilles d'emballage en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Bourses ; étuis pour les clefs ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; cartable et serviettes d'écolier ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à main, sacs banane, sacoches pour porter les enfants ; sacs à provisions ; sacs de campeur ; sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs de sport, sacs d'écolier, valises. Sacs-housse de vêtements (pour le voyage) ; boîtes ; caisses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; bandoulières ; cordons ; lanières ; sangles ; colliers et laisses pour animaux ; couvertures en peau ; garnitures de cuir pour meubles.

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublements) ; figurines ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art ; statues ; boîtes ; capsules de bouteille (non métalliques) ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éventails ; fermeture de bouteilles ; fermetures de récipients (non métalliques) ; garniture de meubles, de portes et de fenêtres ; housses pour vêtements (rangement) ; manches à balais ; manches de couteaux (non métalliques) ; métier à broder ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; présentoirs ; revêtements amovibles pour éviers ; stores d'intérieur à lamelles ; rubans ; serrures (non métalliques).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes ; bougeoirs ; boules ; boutons de portes ; bustes ; cache-pot ; enseignes ; éteignoirs ; figurines ; mosaïques (non pour la construction) ; objets d'art ; pots à fleurs ; statues ; tirelires (non métalliques) ; vases ; assiettes ; beurriers ; boîtes à thé ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; bouteilles ; brocs ; plateaux à servir ; cafetières (non électriques) ; carafes ; chopes à bières ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux ; cruches ; cruchons ; dessous de carafes ; dessous-de-plat ; écuelles ; gobelets ; gourdes ; huiliers ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques ; (vaisselles) ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; ronds de serviettes ; saladiers ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselles), service à thé et à café ; services à épices ; services à liqueur ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes ; verres.

Matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de lit, draps, taies d'oreiller, housse de couette, housse de coussin, sacs de couchage ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette, gants de toilettes, draps de bain, serviettes de plage ; linge de table non en papier, serviettes de table, bavoirs ; tissu pour vêtements, chaussures et articles de chapellerie ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier).

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements pour la pratique du sport, de la gymnastique, du football ; chaussures pour la pratique du sport, chaussures pour le football. Polos, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, maillots, shorts, chaussettes, fourrures polaires, survêtements, sous-vêtements, coupe-vent, pyjamas, chapellerie, bonnets, casquettes, écharpes, cravates, gants.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol. Carpettes ; tapis pour automobiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ballons de jeux, balles de jeux, ballons de football ; tables pour le football de salon ; décorations pour arbre de noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; bonbons et friandises ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pizzas ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et légumes frais.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lacts) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons à base d'extraits végétaux stimulantes et énergisantes.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, champagne.

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, briquets. Cigares, cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boites ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de télécommunication, services de communication par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication par satellites, services de communications radio-phoniques, télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques, d'expéditions de dépêches, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, services d'information en matière de télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles, services de location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission des messages, services de location de téléphones, de modems, de télécopieurs, services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, services de radiodiffusion, radio-téléphonie mobile, services de téléconférence, services de télévision par câble, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellites, services de transmissions d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique, services de communication télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication, services de transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, services de messagerie électronique, services de transmission d'informations par voie télématique permettant l'accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits, services télématiques et/ou de communication par réseau informatique mondial permettant l'accès des services en ligne de vente de produits notamment de produits de sport, de vêtements, de produits alimentaires et de boissons, services de télécommunication interactive et de transmission de données en temps réel entre des utilisateurs d'ordinateurs, d'appareils de télévision, de téléphones connectés entre eux pour permettre la vente et l'achat de marchandises, services de transmission de messages entre téléphones portables, services d'abonnement aux services de communication et de transmission téléphonique, services d'abonnement aux services de communication et de transmission de programmes télévisés, radio-phoniques, services d'abonnement aux services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radio-téléphoniques, télématiques.

Services d'agences de tourisme et d'organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation d'excursions, transport de passagers, services d'organisation de visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que services de transport de voyageurs, services de taxi.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, journaux, guides. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Services de location de films cinématographique, d'enregistrements phonographiques, de bandes vidéo, de CD-Rom, de logiciels de musique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs (éducation et divertissement) ; services d'activités culturelles, de formation, services de composition musicale, d'organisation de concours en matière de divertissement et d'éducation ; services de divertissements radiophoniques et/ou télévisés. Services d'exploitation de salles de cinéma, de studios, de discothèques ; services d'orchestres, services de discothèque ; services d'organisation de bals. Services de réservation de places de spectacles, services d'organisation de spectacles, services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services d'enseignement de la gymnastique ; services de clubs de santé (mise en forme), services de musculation, services de culture physique, services d'enseignement du football, services de stages de perfectionnement sportif ; camp (stages de perfectionnement sportif) ; services de camp de vacances. Services de location de stades, location d'équipement pour les sports ; services d'organisation de compétitions sportives ; services d'exploitation de parcours de golf ; services d'exploitation de salles de sport et d'installations sportives. Services de réservation de places de spectacles ou de manifestations sportives, notamment par l'intermédiaire de téléphones portables ; chronométrage des manifestations sportives ; services de club (divertissement ou éducation).

Services de téléchargement de sonneries, jeux, logo-types, pour téléphones, services de création et d'entretien de sites Web, pour des tiers, services d'installations de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de location d'ordinateurs.

Services de restauration (alimentation) ; traiteur, café, services de réservation de restaurants et d'hôtels notamment par l'intermédiaire de téléphones portables, services d'hôtellerie, hébergement temporaire.

Services de soins d'hygiène et de beauté ; services de balnéothérapie ; services de massages, de sauna, de bain turc ; services de salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins bronzant ; services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de convalescence, maison de repos, services d'assistance médicale, services de santé.